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Marques déposées par la société Commune DE CASTELCULIER
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PEPLUM'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEPLUM'S
Commune DE CASTELCULIER, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3898866
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2022
PEPLUM\'S de Commune DE CASTELCULIER

Présentation de la marque PEPLUM'S

Déposée le 14 février 2012 par la société Commune DE CASTELCULIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEPLUM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la société Commune DE CASTELCULIER domicilié(e) 0 Place de la Mairie - 47240 - CASTELCULIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 700 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE CASTELCULIER domicilié(e) 0 Place de la Mairie - 47240 - CASTELCULIER - France.

La marque PEPLUM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898866.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPLUM'S est expirée depuis le 14 février 2022.

Commune DE CASTELCULIER a également déposé les autres marques suivantes : VILLASCOPIA


Commune DE CASTELCULIER, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 0 Place de la Mairie - 47240 - CASTELCULIER - France - SIREN 214700510


MAIRIE DE CASTELCULIER - 0 Place de la Mairie - 47240 - CASTELCULIER - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Spectacle de loisirs, manifestation estivale sur le site de Villascopia à but culturel ou éducatif.